13 Mars 2026

F3SCT des services académiques du 5 mars 2026

FSCT-SA du 5 mars 2026

Étaient présents : M. Vial, Secrétaire Général Académique - M. Linier, SG-DRH - M. Grevoul, SG 86 - Mme Duport, SG-Moyens - Mme Pfieffer, ISST - M. Benoît, Conseiller de Prévention Académique - M. Marchand, chef division DIBAG - Mme Machelard, adjointe SRAPIE - M. Dupont, chef adjoint division SRASI - - 3 représentants UNSA - 1 représentante SGEN

2 représentantes SNASUB-FSU : Julie Carpentier et Amandine Duval

Bilan intermédiaire des réaménagements dans les locaux de la DSI, la DIBAG, des inspecteurs et de la DSDEN 86 en 2025 et en cours de 2026 :

Mme Machelard fait un point sur les travaux menés en 2025 et en cours de 2026. Dans l’ensemble des bâtiments du Rectorat, des travaux d’optimisation des chaufferies et un déploiement de la régulation ont été entrepris. L’ensemble de ces mesures vise à contrôler les coûts d’énergie et limiter les émissions à effet de serre :

18% d’économie en décembre et 27% en janvier, soit une économie de 22.000 euros sur 2 mois

M. Vial explique que ces travaux vont améliorer le confort de l’ensemble des personnels et que l’objectif est d’atteindre une température de 19°C dans l’ensemble des bureaux. Il concède des problèmes de régulation encore présents mais qui devraient se régler dans le temps.

Détail des réaménagements dans le bâtiment A par le SRAPIE - service régional académique dédié à la politique immobilière de l’Etat :

DSDEN 86 : rassemblement des circonscriptions, SDEI et secrétariats au 1^er étage.

Pose de panneaux acoustiques
Lieu de convivialité en cours d’aménagement
Mutualisation de la salle de réunion

Relocalisation et aménagements au 2^nd étage de l’espace dédié aux corps d’inspection :

Travaux de menuiserie, cloisons à venir
Mobilier partiellement installé

Hall d’accueil, salon sud et patio au 1^er étage : mise à profit de l’espace commun pour proposer une plus grande diversité de positions de travail.

Hall d’accueil : création d’une deuxième bulle, déplacement des togunas (petits espaces de travail cylindriques) dans le patio
Salon sud 1er étage : installation de mobilier pour des temps de réunion en petit comité
Patio : installation des 2 togunas qui restent accessibles à l’ensemble des agents

Une seconde bulle devrait être installée au RDC.

Les travaux de réaménagement du bâtiment B sont toujours à l’état de diagnostic.

Réorganisation des espaces de travail de la DIBAG, visant à réorganiser les espaces de travail sous occupés du fait du développement du télétravail, et à limiter l’isolement des agents et soutenir le collectif de travail. L’ensemble du personnel de la division a été associé à cette démarche à l’occasion de 3 séminaires avec des ateliers et un accompagnement par les différents acteurs : SRAPIE, psychologue du travail, conseiller de prévention. Le déménagement s’est déroulé début janvier, après un gros travail d’archivage.

Détail des réaménagements :

Répartition des agents de façon à ce que les bureaux soient toujours occupés
Création de postes de travail dédiés aux télétravailleurs sur 3 jours
Changement de poste de tous les agents sauf exception (ceux qui ne font pas de télétravail) de façon à renforcer et développer les collaborations et les liens
Création d’un espace de convivialité
Animation des espaces communs par la correspondante QVCT
Création d’une salle de convivialité commune à tous les services du couloir

Monsieur Vial conclu ce point en expliquant que ces nouvelles organisations du travail ont vocation à perdurer et correspondent aux évolutions des pratiques professionnelles.

Des signalements au registre de santé et sécurité ont été portés à la connaissance de vos représentantes, sur le manque d'espace dans les bureaux nouvellement réaménagés au Rectorat, entraînant des problèmes de concentration et des maux de tête en fin de journée. L’administration a pris en compte les remarques et a rapidement proposé une nouvelle organisation aux agents concernés.

Retour sur la prise en charge des observations lors de la visite de l’ISST à la DIBAG :

Mme Pfieffer, ISST a visité l’ensemble de la division DIBAG le 13 octobre 2025. Son rapport liste des mesures de suivi à mettre en œuvre principalement dans les domaines suivants :

Registres obligatoires (grave imminent /RSST (papier))
Nomination d’un assistant de prévention qui sera en charge de l’élaboration du DUERP et du plan annuel de prévention des risques et de l’amélioration des conditions de travail

=> Fiche de poste en cours de création, appel à candidature va être lancé

Révision du SSI (système sécurité incendie) (audit par un cabinet d’expertise)
Formation du personnel (habilitation électrique, PSC, formation extincteur, produits chimiques)
Travaux et interventions d’entreprises extérieures (permis feu/plan de prévention)
Risques incendie, équipements de travail, ambiances lumineuses, risques de chute de plein pied, qualité de l’air et de l’électricité.

Vos représentantes SNASUB ont demandé si les risques liés à l’accueil du public ont été pris en compte. L’administration informe qu’une formation va être proposée aux agents le 10 mars prochain. Cette formation a pour vocation d’être déployée dans les DSDEN.

Point amiante du CIO de Cognac :

Fin octobre 2025, les personnels du CIO de Cognac ont emménagé dans de nouveaux locaux.

Dans le cadre de travaux réalisés préalablement à leur emménagement, des prélèvements ont été effectués en juillet 2025 et ont permis de détecter la présence de matériaux amiantés non friables situés sous le revêtement mural peint de la paroi intérieure de la façade. Un deuxième prélèvement a été effectué en décembre 2025 montrant la présence de dalles de sol encoffrées avec colle amiantée sur le béton au sol, dans le doublage. Dans les deux cas, l’administration explique que les analyses n’ont pas révélées de risques particuliers pour la santé des occupants de ces locaux. Il n’y a donc pas eu de mesures de protection particulières des personnels mises en place.

Des prochains travaux de percement de la façade pour la création d’une nouvelle ouverture sont prévus. La rédaction d’un RSST par un des agents du CIO a permis à vos représentantes SNASUB d’avoir connaissance de la situation et d’échanger avec l’administration sur les étapes et actions mises en place auprès des personnels en termes de santé et sécurité des personnels. L’administration explique qu’une réunion d’information et d’échange s’est tenue le 2 février 2026 avec l’ensemble des agents pour expliquer point par point la démarche, la situation, l’évaluation des risques et les mesures à venir pendant la phase de travaux de percement. L’administration affirme que l’ensemble des documents (dossier technique amiante (DTA), dossier repérage amiante avant travaux (RAAT) de juillet 2025 a été diffusé aux conseillers de prévention et à la directrice du CIO. Des mesures d’empoussièrement vont été effectués avant et après travaux. Tous les agents vont être invités à se mettre en télétravail durant cette phase de travaux.

Présentation du document unique pour les CIO :

Initiée par le conseiller départemental de prévention, la réalisation des DUERP est actuellement en cours dans les différents les CIO.

Lors d’une réunion, le 21 janvier 2026, les CIO de Niort et de Châtellerault ont présenté le résultat de leur travail.

Point QVCT dans les services déconcentrés :

De nombreuses actions déployées dans les 4 DSDEN. Monsieur Vial se félicite que la démarche commence à se diffuser et que les personnels s’en emparent : 27 relais QVCT dans 20 services/divisions du Rectorat, en place depuis décembre 2024.

Présentation démarche PPMS pour le Rectorat de Poitiers :

Une réunion s’est tenue le lundi 2 mars 2026 sous l’impulsion de M. Piedebout, conseiller sécurité. Les points suivants ont été abordés :

Procédure d’accueil des personnels extérieurs au site : projet de remise d’un badge avec cordon de couleur
Dispositif d’alarme et identification de lieux spécifiques PPMS
Planification de réunions mensuelles

Monsieur Vial rappelle la situation internationale et la nécessité de mettre en place des plans d’action et de formation visant à sécuriser les personnels dans les locaux.

Point DAMA 79 :

Suite à l’alerte de vos représentantes SNASUB-FSU lors de la F3SCT-SA du 9 décembre 2025 sur la situation des conditions de travail du DAMA 79, l’administration a redéployé 50% d’ETP dans le but de coordonner l’activité du service. L’administration se dit très attentive à cette situation.

Questions diverses :

Vos représentantes SNASUB-FSU demande à l’administration de se mettre en conformité sur l’état du suivi des RSST.